Canada

Les Français au Canada.


Lettres patentes octroyées par le roi François Ier de France au Sieur de Roberval, le 6 février 1540.

    Les expéditions de Cartier (1534, 1535) et de Roberval (1541) avaient été suivis d'une brève tentative d'établissement, les premiers colons ayant été rapidement décimés par les maladies et les rigueurs de l'hiver.
    A la suite d'un premier voyage de Champlain en 1603, dont il fait rapport au roi Henri IV, celui-ci accorde des lettres patentes au sieur de Monts (Pierre Dugua de Mons), le 8 novembre et le 18 décembre 1603, pour établir une colonie de peuplement entre le 40° et le 46°, dans ce que l'on nomme alors la Cadie. Le premier établissement français est établi dans l'île de Sainte-Croix (à l'embouchure de la rivière), puis, en août 1605, à Port-Royal. Un peu plus tard, le 14 mai 1607, la première colonie anglaise est fondée à Jamestown, en Virginie ; et Champlain, le 3 juillet 1608, s'établit à Québec. En 1627, sans déclaration de guerre, les Anglais attaquent les établissements français du Canada et saisissent des vaisseaux de commerce français, ce qui provoque un conflit, auquel le traité de Suze, du 24 avril 1629, devait mettre un terme. Mais une expédition anglaise, dirigée par les frères Kirke, s'empare de Québec le 19 juillet 1629, près de trois mois après la conclusion de la paix. Le roi d'Angleterre, bien qu'il ratifie le traité de Suze le 6/16 septembre, refuse de restituer les territoires conquis, arguant du non-paiement de la dot de son épouse, Henriette, soeur de Louis XIII.
    Les négociations se poursuivent jusqu'à la conclusion du traité de Saint-Germain-en-Laye, le 29 mars 1632. Le même jour, est conclu un traité pour le rétablissement du commerce entre les deux pays.

Sources : La pièce a été publiée par Henri Harrisse, Notes sur la Nouvelle-France, 1545-1700, Paris, Librairie Tross, 1872, p.243.



Lettres patentes octroyées par le roi François Ier de France au Sieur de Roberval, le 6 février 1540.

I. Françoys, par la Grâce de Dieu, Roy de France, à tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut.

II. Comme pour le désir d'entendre et avoir congnoissance de plusieurs pays, partie desquels on dit inhabitez, et. autres possédez par gens sauvages et estranges, vivant sans congnoissance de Dieu, et sans bon usaige de raison, Eussions despiéça, à grans frais et mises, envoyé descouvrir, en plusieurs desdits pays, par aucuns bons pillotes, et autres, nos subjects, de bon entendement, scavoir et espérience, quy d'aucuns des dits pays nous auroient admené divers hommes, et pareillement, entre autres, eussions fait descouvrir grand partie des terres de Canada et Ochelagua, et autres lieux circonjacens, lesquels ont esté trouvez, ainsi que nous à esté rapporté, garnies de plusieurs bonnes commoditez, et les peuples d'iceulx bien formez de corps et de membres, et bien disposez desperit et d'entendement, desquels aussi nous ont esté admenez autres, ayans apparence de bonne inclination,
— en considération desquelles choses avons advisé et délibéré de renvoyer esdits pays de Canada et Ochelagua, et autres circonjacens, mesmes en tous pays transmarins (et maritimes), inhabitez ou non, possedez et donnez par aucuns princes chrestiens, aulcun bon nombre de gentilzhommes, nos subjects, tant gens de guerre, qui popullent de chacun sexe, et aultres, libéraux et mécaniques, pour plus avant entrer esdits pays, et jusques en la terre de Saguenay, et tous autres pays susdits, affin d'en iceulx converser avec lesdits peuples estranges, si faire se peulx, et habiter esdites terres et pays, y construire et ediffier villes et forts, temples et églises, pour la communication de notre Ste Foy Catholique et doctrine Chrestienne, constituer et établir loix de par nous, ensemble officiers de justice, pour les faire vivre par raison et police et en la crainte et amours de Dieu.

III. Affin de myeulx parvenir à notre intention, et faire chose agréable à Dieu, notre Créateur, Sauveur et Rédempteur, et qui soit à la sanctification de son sainct nom, et à l'augmentation de notre foy chrestienne, et accroissement de notre mère, Ste Eglise catholique, de laquelle nous sommes dicts et nommez le premier fils,
— pour a quoy parvenir, et affin de donner meilleur ordre et expédition au fait, de ladite entreprinse, et à toutes choses concernant ycelle, et qui en deppendent et pourroient survenir, soit besoing et nécessité depputer et constituer quelque excellent personnage, de grands loyauté et intégrité envers nous, et quy soit de bon sens, vertu et apparence, pour estre chief et conducteur d'icelle entreprise, et auquel soit par nous donné telle puissance et auctorité, ainsi que tel affaire le requiert, pour user et générallement disposer, en tous cas et affaires soy offrans, ainsi que luy semblera estre plus expédient et nécessaire, comme faire le pourrions, si y estions, en personne,
— scavoir faisons que, pour la bonne et entière confiance que nous avons, par longue expérience, de la personne de notre amé et féal, Jehan Françoys de La Roque, Chevalier, Sr de Roberval, et de ses sens, suffisance, loyaulté, et autres bonnes et louables vertus, Icelluy, pour ces causes, et autres à ce nous mouvans, Avons faict, constitué, ordonné et estably, faisons, constituons, ordonnons, et establissons, par ces présentes lettres, lieutenant général, chef ducteur et cappitaine de ladite entreprise, ensemble de tous les navires et vaisseaillx de mer, et pareillement de toutes les personnes, tant gens de mer que autres, par nous ordonnez, et qui yront en la dite entreprise, expédition et armée, allant audit voyage, — et luy avons donné et donnons plain pouvoir, puissance et auctorité, et mandement espécial, de choisir, prendre et eslire, tels que luy sembleront estre propres et y dignes pour le fait, de ladite entreprise et expédition d'icelle,
— de mettre et eslire cappitaines, porte-enseignes, maistres de navires, pillotes, et autres gens de guerre et de maryne, et iceulx despartir, de nef en nef, et les mettre et remettre ensemble, quant bon luy semblera,
— de commander et ordonner, de par nous, à toutes lesdites personnes, et ordonner et disposer de la forme et de leur service, et statuer, enjoindre et commander à toutes les choses qu'il verra estre bonnes, utilles et convenables, soubs touteffois notre auctorité, pouvoir et puissance, et par imposition et indiction de mulctes et peines, tant corporelles, avilies, que pécunyeres, et tant sur la mer que en terre ferme, es lieux et endroicts, qui seront réduits soubs notre puissance, et mesmes de ordonner des paiements de leurs gaiges et souldes, et icelles augmenter ou dymynuer, et les deniers qui, par notre ordonnance, ont esté pour ce faire, distribuer, prolonger, esgaller, et faire, courir, en sorte, si possible est, qu'il puisse augmenter de gens et dequipaige.

IV. Et tous lesquels susdits voulions nous faire foy et serment de bien et loyaullement nous servir, soubs la charge et obéissance de notre dit lieutenant général.

V. Et lequel pareillement voulons entendre et faire entendre, tant par luy, sesdits commis et depputez, sur la dilligence et achaps des munitions et advitaillemens nécessaires à ladite armée, et à la réception diceulx, en les mettans dedans lesdits navires et vaisseaulx, et au département, distribution et compte diceulx, à ce qu'il n'y ait aucun abbus a ce commis.

VI. Et les susdites nefs et vaisseaulx, mises en appareil, et quipez, et munis de gens, vivres, artillerie et autres choses nécessaires, Avons donné, et donnons, par cesdites présentes, pouoir, auctorité et mandement espécial, à notre dit lieutenant général, prendre, mener, et faire partir des ports et havres de notre Royaulme, pays et seigneuries de notre subjection, et de passer et rapasser, aller, venir esdits pays estranges,
— de descendre et entrer en iceulx, et les mettre en notre main, tant par voye damittié ou amyables compositions, si faire se peulx, que par force darmes, main forte et toutes autres voyes d'hostilité,
— de assaillir villes, chasleaulx, forts et habitations, et d'en construire et en ediffier, ou faire construyre et en édifier daultres, esdits pays, et y mettre habitateurs,
— Créer, constituer, establir, desmettre et destituer cappitaines, justiciers, et générallement tous autres officiers que bon luy semblera, de par nous, et quil luy semblera estre necessaires pour lentretenement, conqueste et tuilion desdits pays, et pour atraire les peuples diceulx à la congnoissance et Amour de Dieu, et iceulx mettre et tenir en notre obeissance,
— de faire loix, édicts, statuts et, ordonnances, politiques et autres, icelles augmenter ou dymynuer, faire garder, observer, e[ntre]tenir, par toutes voyes et m[aniè]res de [.....] et raisonnables, ou autre pugnition exemplaire,
— de pardonner et remettre les meffais aceulx qui le requerront,
— le tout, ainsi quil verra bon estre, pourvu touteffoys que ce ne soyent pays tenus, occupez, possedez et dominez, ou estans soubs la subjection et obéissance daucuns princes ou potentats nos alliez et confédérez, et mesmes de nos tres chers et amez frères, lempereul et le Roy de Portugal.

VII. Et affin daugmenter et accroistre le bon voulloir, couraige, et afection de ceulx qui nous serviront à lexécucion et expédition de la dite entreprinse et voyage, et mesmement de ceulx qui demoureront esdites terres, Avons, pour ce regard, amour, en oultre, donné et donnons, par ces présentes, a notre dit lieutenant, plaine puissance et auctorité de icelles terres, quil nous pourra avoir acquises en icelluy voyage, selon quil luy semblera estre convenable, utillilé et prouffict, bailler et de ce leur en faire bail, pour, par eulx, leurs successeurs et ayans cause, les tenir, posséder et en joyr, à perpétuitté, en tous droits de propriété, fonds et saisine, et estats avoir,
— aux gentilzhommes et autres gens dexcelente vertu ou industrie, en fiefs et seigneuries, rellevans et mouvans de nous, et nous en faisant les foy et hommage, à cause des forts et places, aux lieux que notre dit lieutenant ordonnera, ou autres nos commis ou deputez de par luy et en son absence, et à la charge de nous servir à la deffense, tuition et entretenement desdits pays, et avec tel nombre de gens que lesdits pays et seigneuries seront chargez par lesdits baulx,
— et aux autres de moindre estat et condition, à telles charges de redevances annuelles, que notre dit lieutenant advisera les terres de leurs baulx le pouoir porter, paiables aux lieux et en sorte et manière, qui leur sera ordonné, desquelles charges et redevances annuelles nous avons accordé et consenty, consentons et accordons, iceulx estre quittes et exempts des six premières années, si bon semble a notredit lieutenant, ou autre temps audessoubz quil verra estre affaire, excepté toutes voyes du debvoir de service pour la guerre, deffense, entretenement et ampliation desdits pays.

VIII. Et, oultre, pour donner plus grand voulloir et couraige auxdits gentilzhommes, autres que de guerre et de mer, de nous mieulx, plus diligemment et loyaulment servir, voulions, promettons et consentons que, au retour dicelluy, notredit lieutenant jà puisse donner et departir, a ceulx qui feront ledit voyage avecques luy, le tiers de tous les gaings et profficts mobilières, provenant dudit voyage exercite, et aussi, en retour, à luv, ung autre tiers, tant pour subvenir, si bon nous semble, a partie des fonds et mises quil pourra estre besoing faire, pour la continuacion dudit voyage, lespace de cinq ans prochains, Que aussi pour le récompenser aucunement de ses labeurs et dépenses ; et quant a laultre tiers, avons icelluy réservé et reservons à nous, pour estre employé, quant il nous plaira, en plusieurs autres navigacions que avons espéré et espérons faire pour laccroissement de notre St foy, ou ailleurs, ou sera par nous ordonné cy apres, et duquel entendons et voulions nos receveurs ou commis en faire delligence accepté par bon et loyal inventaire es ports et havres des lieux esquels notredit lieutenant ou autre particullier de ladite armée pourront faire retour.

IX. Et pour ce que nous désirons ladite armée estre accompagnée de plusieurs nos subjects, lesquels nous voulions proffiter audit voyage, et affin que lesdits pays puissent plus amplement estre descouverts, et que plus avant on puisse entrer, faire forts, habitacions et ediffices , en divers lieux diceulx, nous avons dabondant donné et donnons tout pouoir, puissance et auctorité, à notredit lieutenant, de s'associer avec luy, en ladite armée, tous gentilzhommes, marchands et autres, de quelque estât, qualité ou condition quilz soient, qui vouldront aller ou envoyer audit voyage et pays gens ou nefs, equipez et munys, à leurs despens, et eulx joindre à ladite armée, soubz lobeissance de nous et de notredit lieutenant,
— Quoy faisant, sera par eulx faict chose à nous tres agreable, et que grandement desirons,
— et du gaing et proffict, advenant dudit voyage, leur en faire part et portion, tels droicts à nous et à autres de ladite armée reservez que par notredit lieutenant et eux sera accordé, et de ce passer lettres, promesses, et sur tels, par eulx ou leurs procureurs, Lesquelles desapresent, comme pour lors, tenons pour agréables, agréons, aprouvons et ratifiions le contenu en icelles, comme si faictes avoient esté par nous, en
notre personne.

X. Et pour autant que aucuns, soubz ombre de notredite armée, se pourroient ingérer, entrer es voyes et destroys conduisans esdits pays de Canada et Ochelaga, Seguenay, et autres circonjacens, sans neantmoins eulx joindre et associer soubz lobeissance de notredit lieutenant, et faire certain grief, mal ou moleste, aux habitans desdits pays, qui pourroient estre cause de les aliéner et distraire de la bonne volunté et amour quilz pourroient porter à nous et à nos gens estans entrez esdits pays,
— nous avons deffendu et deffendons à tous nos subjects de ne eulx ingérer, naviguer, par les voyes et destroictz susdits, synon quilz soient associez et joincts à notredicte armée, et soubz lobeissance de notredit lieutenant, leur permettant neantmoins les autres navigacions et entrées de terres, par nous non deffendues, esquelles allans et venans voulions et leur enjoignons, en cas de rencontre par terre et par mer, donner
tout confort et ayde, faveur et secours, et porter obeissance à notredit lieutenant, ou autres, ses commis à ladite armée.

XI.  Et si, par cydevant, nous avyons baille aucunes lettres ou pouoir a quelque personne, contrarians a la teneur de sesdites lettres, icelles avons desapresent, comme pour lors, révoquées et révoquons, cassons et adnullons, par cesdites présentes, synon autant et pour le temps que notredit lieutenant les vouldrait tollerer et endurer.

XII. Et pour autant que pour leffect dudit voyage et habitacion desdits pays sera besoing passer plusieurs lettres et contracts, nous avons en ce aprouvé et aprouvons, autenticqué et autenticquons les seings et sceaulx de notredit lieutenant et dautres officiers, en ce Regard par luy commis et depputez.

XIII. Et considérant quuil pourroit survenir à notredict lieutenant aucun gros inconvénient de malladie, et, par advanture, la mort du susdit,
— quil sera besoing, a son retour, laisser ung ou plusieurs, notre lieutenant ou lieutenans,
— voulions et entendons quil en puisse nommer, créer, constituer, et establir ung ou plusieurs, par testament ou autrement, comme bon luy semblera, ayant pareil et semblable pouoir, auctorité, et mandement espécial, ou partie dicelluy, que luy avons donné et donnons par cesdites présentes.

XIV. Et pour ce que ne pouons avoir suffisante congnoissance desdits pays et gens estranges, pour plus avant speciffier le pouoir que vouldrions,
— et nous plaist que les spécialitez cydessus déclarez ne puissent aucunement desroguer au pouoir général que avons donné et donnons, par cesdites présentes, à notredict lieutenant, qui est de generallement disposer, faire et ordonner de toutes choses quelconques, oppinées et inopinées, concernans ledit voyage exercite, et expedicion dicelluy, Comme il luy semblera les affaires et nécessitez le requérir, et comme nous mesmes le ferions et faire le pourrions, si, en notre personne, y estions,
— et tout ce que par notredict lieutenant sera faict, dit, constitué, ordonné, estably, contracté, chevy et composé, tant par armes, amitié, confédération, que autrement, en quelque sorte et manière que ce soit, ou puisse estre, pour raison de ladicte entreprinse et expedition dicelle, tant par mer que par terre, avons aprouvé, agréé et ratiffié, aprouvons, agréons, et ratifiions, par cesprésentes, et le tenons et voullons estre tenu bon et vaillable, comme par nous faict.

XV. Ordonnons, en mandement, par ces mesmes présentes, a notredit amé et féal chancellier, et tous nos amés et féaulx, les présidents et conseillers de nos Cours souveraynes, lieutenans generaulx, gouverneurs de nos pays, admiraulx, visadmiraulx, prévosts, baillifs, seneschaulx, et aultres, nos justiciers, officiers et subjects, tant ordinaires que extraordinaires, ou leurs lieutenans, et a chacun deulx, endroict soy, si comme a luy apartiendra, que notredict lieutenant, duquel nous avons, cejourdhuy, prins et receu, pour raison de ladite charge de notre lieutenant général, Le serment en tel cas accousteumé, iceluy facent, souffrent et permettent dicelle joyr, user plainement et paisiblement, et à ce faire obeyr et entendre de tous ceulx, et ainsi quil apartiendra, es choses touchans et concernans notredict lieutenant, et luy bailler, en tout et partout, tout conseil, confort, secours, ayde et prison, si mestier est. Car tel est notre plaisir.

XVI. Et pour ce que de ces présentes notredict lieutenant pourra avoir affaire en plusieurs et divers lieux, Nous voulions que, au duplicata ou vidimus dicelles, fait sous scel royal, foy soit adjoustée, comme à ce présent original.

XVII. Et affin que ce soit chose ferme et estable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel a cesdictes présentes.

XVIII. Donné à Fontainebleau, Le quinziesme jour de Janvier, Lan de grâce mil cinq cens quarante, et de notre règne le vingt septiesme.
Signé sur le Reply desdites lettres par Le Roy, le cardinal de Tournon, et nous presents. Bayard. ung paraphe.

XIX. Et sur le Reply, vers la fin, est escript ce qui ensuyl : Jehan Francoys de la Roque, chevalier, Sr de Roberval, a fait, es mains de monseigneur le Chancellier, le serment deu et requis pour raison de lestat de lieutenant general, chef, ducteur et cappitaine des choses contenues en ces présentes, et audict estat et charge a este receu par mondict Seigneur, le Chancellier, cejourdhuy, sixiesme de Febvrier, lan mil cinq cens quarante, moy présent.
Signé SANSON. Ung paraphe. Et scellé sur double queue de cire jaulne.


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Jean-Pierre Maury