Constitutions du Monde

The constitution society - Un fabuleux site créé par Jon Roland et placé sous l'effigie de Jefferson, qui se propose l'éducation du public dans les principes de la République et du gouvernement constitutionnel. Il publie à cet effet de nombreux textes intéressant l'histoire des institutions anglaises et américaines, mais aussi des documents depuis le Code d'Hammourabi ou la loi des Douze Tables ; les écrits des pères fondateurs des États-Unis figurent sur ce site, qui est probablement le meilleur dans ce domaine, mais également tous les classiques de la politique depuis Platon. Une cinquantaine de constitutions nationales sont présentes sur le site. Différents formats ainsi que des liens pertinents (99 pays) sont proposés, et certains textes sont aussi en français ou en espagnol.

Constitution Finder - Le professeur Jones, à l'université de Richmond a établi un index de plus de 200 constitutions en diverses langues ; certaines constitutions figurent sur le site qui ne cesse de s'enrichir, des liens renvoient à ICL ou à des sites officiels nationaux.

Base de données politiques des Amériques - Le Center for Latin American Studies de l'université de Georgetown a mis sur pied cette base remarquable en collaboration avec l'Organisation des États américains. On y trouve les constitutions et de nombreuses données portant sur les 35 pays du continent, en anglais et en espagnol (il y a même une page de présentation en français).

L'importante collection The World wide constitutions, est à nouveau accessible sur le site de la Cour constitutionnelle de la République d'Armenie. Les textes sont généralement en anglais et en russe. Mais les sources et les dates de mise à jour ne sont pas toujours précisées. Pour les constitutions en langue anglaise, il s'agit généralement de copies de textes figurant dans d'autres collections, souvent des textes édités par l'ICL. Enfin on lira toujours avec joie le texte de la constitution d'Oceania !

Constitutional Law - Le professeur Bartlomiej P. Wróblewski de la faculté de droit de l'Université Adam Mickiewicz à Poznan propose une cinquantaine de constitutions (notamment les constitutions polonaises) sur le site, ainsi que 300 liens vers d'autres textes et une abondante bibliographie spécialisée.

L'ACCPUF (association des cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français) rassemble les cours de 49 pays (mais sur les sites de plusieurs d'entre elles on ne trouve pas un mot en français).

Archivio di diritto e storia costituzionale - Le département de science juridique de l'université de Turin présente un projet de recherche et de publication dirigé par le professeur Mario Dogliani. L'originalité du projet est qu'il publie les anciennes constitutions de 26 pays. Plusieurs versions sont proposées, dont la version originale et, souvent, une version en italien. On peut ainsi consulter 36 constitutions italiennes, mais aussi 37 constitutions allemandes, 27 documents étatsuniens, etc.

Verfassungen der Welt - Les constitutions d'aujourd'hui et d'hier en allemand (34 pays). Toutes les constitutions allemandes (y compris celles des laender) depuis 1806.

Constituciones hispanoamericanas - La bibliothèque virtuelle Miguel de Cervantes propose une très importante collection de constitutions des pays hispanophones.

L'université Carlos III de Madrid presente également son recueil de constitutions latinoaméricaines. Les textes sont régulièrement mis à jour.

Droit francophone - L'agence de la francophonie proposait un ensemble de documents sur les pays francophones. Le portail est en travaux...

L'Union interparlementaire présente (en anglais et en français) Parline une base de données sur tous les parlements du monde et Parlit une base sur la littérature intéressant la démocratie parlementaire.

Recueils de liens

Constitutions disponibles sur l'Internet

Constitutions of the World - L'Institut für europäisches Verfassungsrecht de l'université de Trèves propose un ensemble très complet de liens vers les constitutions de la plupart des pays du monde. Il s'agit de versions en langue anglaise ou en langue originale, diffusées par l'ICL ou des serveurs locaux.

Guide to Law Online - Sous ce nouveau titre, le réseau mondial d'informations juridiques constitue une monumentale base de données maintenue par la Bibliothèque du Congrés des Etats-Unis. Ce guide propose pour chaque pays une impressionnante liste de liens. Il contient aussi de nombreuses ressources juridiques en droit interne et en droit international présentes en ligne dans le serveur de la bibliothèque.

Le guide Findlaw - Un guide est proposé pour les différentes branches du droit. La page du droit constitutionnel renvoie d'une part à des ressources sur site concernant surtout la constitution des États-Unis et la jurisprudence de la Cour suprême depuis 1893, d'autre part à une riche sélection de liens vers des documents constitutionnels de 130 pays.

Keele Constitutions, treaties, and official declarations - Un site établi par Richard Kimber à Keele (RU). Quelques constitutions sur le site, de nombreux liens, 106 pays, généralement vers ICL ou vers Wiretap, mais surtout une foule de documents et de liens dans une quinzaine de rubriques thématiques. Bien entendu les documents sur le Royaume-Uni et sur les pays du Commonwealth sont particulièrement importants. Un site de référence en science politique.

Foreign and international Law Web - Un index par pays de ressources juridiques est proposé par l'université Washburn à Topéka. Il renvoie souvent à Wuerzbourg ou à la Constitution Society.

Law Research - De nombreux liens souvent vers ICL ou vers des sites officiels sont proposés par un organisme qui annonce 200 000 ressources juridiques dans sa version commerciale. Malgré les moyens mis en oeuvre, ce n'est pas toujours le meilleur choix qui est proposé et de nombreux liens sont périmés.

Researching Constitutional Law on the Internet - La collection des digithèques a été mise à jour par Lyonette Louis-Jacques pour l'université de Chicago. On y recense à peu près toutes les ressources constitutionnelles offertes par le web.

Les collections disparues :

Commonwealth Constitutions - Sur echr.net, un site voué aux droits de l'homme, développé par Richard Edwards à la faculté de droit de Bristol, on trouvera l'index des constitutions des pays membres du Commonwealth. [Le 15 juillet 2002, le serveur ne répond plus].
Constitutions en espagnol - université de Lima - Une riche collections de constitutions qui ne sont pas mises à jour. [Le serveur ne répond plus].
Encyclopédie universelle des droits de l'homme - Une bonne nouvelle ne vient jamais seule. Ce site, à l'initiative de Robert Badinter, se propose de réunir l'ensemble des textes juridiques touchant aux droits de l'homme. L'index rassemble tous les pays du monde. De nombreuses constitutions sont proposées en plusieurs langues. Un bon point : le statut des textes est précisé et les dates de mise à jour indiquées. [le 13/12/2003, le serveur ne répond plus]
L'Association internationale de droit constitutionnel, possède désormais son propre site, mais ne propose plus son recueil de constitutions.
WireTap - Le vieux gopher de Mountain View, qui proposait 26 textes constitutionnels, ainsi que des documents politiques concernant les États-Unis, le Canada ou l'Australie, longtemps accessible par le web, a disparu (juillet 2009).

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Jean-Pierre Maury