Traités de Rome

25 mars 1957


Acte final

I - Traité instituant la Communauté économique européenne
II - Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
III - Convention relative à certaines institutions communes aux Communautés européennes

Déclarations
Protocoles


I - Traité instituant la Communauté économique européenne

Première partie : Les principes
Deuxième partie : Les fondements de la Communauté
Troisième partie : La politique de la Communauté
Quatrième partie : L'association des pays et territoires d'outre-mer
Cinquième partie : Les institutions de la Communauté
Sixième partie : Dispositions générales et finales
Annexes

[Le traité CEE comporte quatre annexes :
- Annexe I : Listes A à G prévues aux articles 19 et 20 du traité
Liste A
Liste B
Liste C
Liste D
Liste E
Liste F
Liste G
- Annexe II : Liste prévue à l'article 38 du traité ;
- Annexe III : Liste des transactions invisibles, prévue à l'article 106 du traité ;
- Annexe IV : Pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité]

Annexe I

Liste E

Liste des positions tarifaires 
pour lesquelles les droits du tarif douanier commun ne peuvent dépasser 25 %
Numéros de la nomenclature de Bruxelles Désignation des produits
CHAPITRE 29 Produits chimiques organiques
ex 29.01 Hydrocarbures (à l'exception du naphtalène)
29.02
29.03
ex 29.04 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (à l'exception des alcools butyliques et isobutyliques)
29.05
ex 29.06 Phénols (à l'exception du phénol, des crésols et des xylénols) et phénols-alcools
29.07 à 29.45
CHAPITRE 32
32.05
32.06
CHAPITRE 39
39.01 à 39.06

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Jean-Pierre Maury