Cours de droit constitutionnel
Jean-Pierre Maury
Semestre d'orientation
La problématique de l'organisation politique
et les concepts fondamentaux développés
par les sociétés occidentales
1/ Le droit constitutionnel
2/ Le pouvoir
A : Gouvernants et gouvernés
B : L'institutionnalisation du pouvoir
C : L'origine du pouvoir et du droit
Chapitre I . le problème de la légitimité
: la souveraineté nationale
Section I : des discours de légitimation : l'affirmation
de la démocratie
1/ le discours a pour fonction de légitimer l'ordre
politique
A : le discours sur l'origine providentielle
B : le discours réaliste
C : le discours sur l'origine contractuelle
2/ le discours a pour fonction de légitimer la sélection
des gouvernants
A : Etre ou la solidarité des fonctions sociales
B : Avoir ou la capacité des riches
C : Savoir ou le despotisme éclairé
- Le marxisme et le parti-guide
- Elites et technostructure
- Le nouveau patriciat et la pensée unique
Section II : des procédures de décision : la
réalisation de la démocratie
1 /La démocratie directe
A : Athènes, Clisthènes et Aristote
B : La Suisse et les procédés référendaires
2/ La démocratie représentative
A : le droit de suffrage
B : l'organisation du scrutin
3/ Les modes de scrutin
A : le scrutin majoritaire
B : la représentation proportionnelle
Section III : des techniques de manipulation : l'altération
de la démocratie
1/ la contestation du suffrage universel
2/ l'encadrement du suffrage universel
3/ l'altération du suffrage universel
Chapitre 2 : Le problème de l'architecture constitutionnelle
: La séparation des pouvoirs
Section 1 : L'Etat
1/ les définitions de l'Etat
A : L'analyse sociologique allemande
B : La doctrine juridique française
2/ La formation historique de l'Etat
A La naissance de l'Etat
B: La nationalisation de l'Etat
C: La démocratisation de l'Etat
3/ L'expansion du modèle étatique
A : Le développement du rôle de l'Etat
B : Le développement du système des Etats
Section II : Le fédéralisme, une séparation
verticale des pouvoirs
1/ L'origine du fédéralisme
2/ Les critères du fédéralisme
Section III : La séparation des pouvoirs
1/ Le principe de la séparation des pouvoirs
A : Locke
B : Montesquieu
2/ L'origine historique de la séparation des pouvoirs
A : L'origine du parlement
B : La mise en place du gouvernement associatif
3/ Les modèles de séparation des pouvoirs
A : La séparation stricte
B : La séparation souple
Chapitre 3 : Le problème de la norme : l'Etat de
droit
Section I : La constitution et le statut des dirigeants
Section II : Les déclaration des droits et le statut
des gouvernés
Section III : La protection de la constitution et la hiérarchie
des normes
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