Institutions européennes

Bibliographie


Gautron Jean-Claude, Droit européen, Dalloz, 11e éd., Paris, 2004. Maury Jean-Pierre, La construction européenne, la sécurité et la défense, PUF, Paris, 1996.
  Quermonne Jean-Louis, Le système politique de l'Union européenne, Montchrestien, coll. Clefs, 6e éd., Paris, 2005.

Les textes des traités européens sont disponibles sur le site Europa en version consolidée.

La version originale des traités de Paris, Rome, Maëstricht, Amsterdam et Nice est disponible sur le site de la Digithèque ainsi que d'autres documents et notamment les projets des traités qui n'ont pas été ratifiés.
 en version htm sur le site de la Digithèque
 en version pdf sur le site Europa
Le droit de l'Union européenne est disponible en ligne par la base Eur-lex.
Boulouis et Chevallier, Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire, Dalloz, Paris, 2 vol. Jean-Claude Masclet, Les grands arrêts de droit communautaire, PUF, Que sais-je ?, n° 3014.


Manuels

Berramdane Abdelkhaleq et Rossetto Jean, Droit institutionnel de l'Union européenne, Montchrestien, Paris, 2005.

Blumann Claude, Dubouis Louis, Droit institutionnel de l'Union européenne, Litec, Paris, 2e éd., 2005.

Cartou Louis, Clergerie Jean-Louis, Gruber Annie, Rambaud Patrick, L'union européenne, Dalloz, 5e éd. 2004.

Clapier Michel, Institutions européennes, Flammarion, Paris, 2003.

Doutriaux Yves et Lequesne Christian, Les institutions de l'Union européenne, La Documentation française, Paris.

Druesne Gérard, Droit de l'Union européenne et politiques communautaires, PUF, Paris, 2006.

Isaac Guy, Blanquet Marc, Droit communautaire général, Armand Colin, 8e éd., 2001.

Jacqué Jean-Paul, Droit institutionnel de l'Union européenne, Cours Dalloz, Paris.

Magnette Paul, Le régime politique de l'Union européenne, Presses de la Fondation nationale de sciences politiques, Paris, 2003.

Manin Philippe, Droit constitutionnel de l'Union européenne, Pedone, Paris, 2004.

Rideau Joël, Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes, LGDG, Paris, 6e éd., 2006.

van Raepenbusch Sean, Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes, De Boeck, Bruxelles, 4e éd., 2004.

Simon Denys, Le système juridique communautaire, PUF, coll. Droit fondamental.

Ouvrages

... portant sur l'histoire de l'idée et de la construction européenne

Bossuat Gérard, Les fondateurs de l'Europe unie, Belin, 2001.

Du Réau Élisabeth, L'idée d'Europe au XXe siècle, Complexe, Bruxelles, 1996.

Duroselle Jean-Baptiste, L'idée d'Europe dans l'histoire, Denoël, Paris, 1965.

Duroselle Jean-Baptiste, L'Europe. Histoire de ses peuples, Perrin, 2e éd., Paris, 1993.

Gerbet Pierre,  La construction de l'Europe, Imprimerie nationale, 2e éd., Paris, 1994.

Rougement Denis (de), Vingt-huit siècles d'Europe, 2e éd., Christian de Bartillat, 1990.

Toulemon Robert, La construction européenne, Ed de Fallois, Paris, 1994.

Voyenne Bernard, Histoire de l'idée européenne, Payot, Paris, 1964.

Zorgbibe Charles, Histoire de la construction européenne, PUF, Paris, 1993.

 

... portant sur un point particulier

Bigo Didier, L'Europe des polices et de la sécurité intérieure, Complexe, Bruxelles, 1992.

Croisat Marcel et Quermonne Jean-Louis, L'Europe et le fédéralisme, Montchrestien, coll. Clefs, Paris, 1996.

Dehousse Renaud, La Cour de justice des Communautés européenne, Montchrestien, coll. Clefs, 2e éd., Paris, 1997.

Duranton-Crabol Anne Marie, L'Europe de l'extrême-droite, Complexe, Bruxelles, 1991.

Foucher Michel, Fragments d'Europe, Fayard, Paris, 1993.

Gerkrath Jörg, L'émergence d'un droit constitutionnel pour l'Europe, Ed. de l'université de Bruxelles, 1997.

Guilhaudis Jean-françois, L'Europe en transition, Montchrestien, coll. Clefs, 2e éd., Paris, 1998.

Majone G., La Communauté européenne, un Etat régulateur, Montchrestien, coll. Clefs, Paris, 1996.

Millon-Delsol Chantal, Le principe de subsidiarité, PUF, Que sais-je ?, Paris, 1993.

Sauron Jean-Luc, L'application du droit de l'Union européenne en France, La documentation française, 2e éd., Paris, 1998.

Taulègne Béatrice, Le Conseil européen, PUF, Paris, 1993.

 

Mémoires des acteurs

Hallstein Walter, L'Europe inachevée, Laffont, Paris, 1970

Monnet Jean, Mémoires, Fayard, Paris, 1976.

Schuman Robert, Pour l'Europe, Nagel, 1963

Spaak Paul-Henri, Combats inachevés, 2 vol. Fayard, Paris, 1969

Spinelli Altiero, Agenda pour l'Europe, Hachette, 1972

 

Codes

Kovar Robert, Code européen de la concurrence, Dalloz, ¨Paris.

Rideau Joël, Picod Fabrice, Code de procédures communautaires, Litec, Paris.

Teyssié Bernard, Code de droit social européen, Litec, Paris.

Tizzano et Vignes Daniel, Code de l'Union européenne, Bruylant, Bruxelles.

Vogel V., Code européen des affaires, Dalloz, Paris.

Dictionnaires, lexiques

Barav Ami et Philip Christian, Dictionnaire juridique des Communautés européennes, PUF, Paris, 1993.

Degryse Christophe, Dictionnaire de l'Union européenne. Politiques, institutions, programmes, De Boeck Université, 2e éd., Bruxelles, 1998.

Dictionnaire permanent. Droit européen des affaires, Ed. législatives et administratives, Paris.

Jurisclasseur Europe, Ed. techniques, 7 vol. Paris.

Kovar Robert et Gavalda Christian (sd), Répertoire de droit communautaire, Encyclopédie Dalloz, 3 vol., Paris.

Recueils de documents commentés

Berger Vincent, Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Sirey.

Boulouis et Chevalier, Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes, Dalloz, 2 vol., Paris

Capotorti, Hilf, Jacobs, Jacqué, Le traité d'union européenne, éd. de l'université de Bruxelles, 1995.

Cloos, Reinesch, Vignes et Weyland, Le traité de Maastricht, genèse, analyse, commentires, Bruylant, 2e éd., Bruxelles, 1994.

Constantinesco Vlad, Jacqué Jean-Paul, Kovar Robert, Simon Denys, Traité instituant la CEE. Commentaire article par article, Economica, Paris, 1992.

Constantinesco Vlad, Kovar Robert, Simon Denys, Traité sur l'Union européenne. Commentaire article par article, Economica, Paris, 1995.

Decaux Emmanuel, Sécurité et coopération en Europe. Les textes officiels du processus d'Helsinki ( 1973-1992), La Documentation française, 1992.

De Ruyt Jean, L'acte unique européen, commentaires, éd. de l'université de Bruxelles, 1989.

Doutriaux Yves, Le traité sur l'Union européenne, Armand Colin, Paris, 1992.

Dubouis Louis et Gueydan Claude, Grands textes de droit communautaire et de l'Union européenne, Dalloz, 4e éd., Paris, 1996.

Gerbet Pierre, de La Serre Françoise et Nafilyan Gérard, L'union politique de l'Europe. Jalons et textes, La Documentation française, Paris, 1998.

Oberdorff Henri, Grewe Constance, Les constitutions des États de l'Union européenne, Documentation française, 3e éd. 1999.

 Revues

Cahiers de droit européen, Bruxelles, bimestriel, depuis 1965.

Revue des affaires européennes, Paris, depuis 1991.

Revue du Marché commun et de l'Union européenne,Paris, mensuel, depuis 1958.

Revue du droit de l'Union européenne, Clément Juglar, Paris, trimestriel, depuis 1991.

Revue trimestrielle de droit européen,Sirey, Paris, depuis 1965.

Revue trimestrielle des droits de l'homme,Bruylant, Bruxelles, depuis 1990.

Publications officielles

Bulletin des Communautés européennes,devenu Bulletin de l'Union européenne, mensuel publié par la Commission (disponible à la BU, dans la collection du Centre de documentation européenne, depuis 1973).

Journal officiel des Communautés européennes (les deux séries L - législation et C- communications ainsi que les débats du Parlement européen sont disponibles à la BU, dans la collection du Centre de documentation européenne, depuis 1973).

Recueil des arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes (le recueil complet est disponible à la BU, dans la collection du Centre de documentation européenne).

Recueil des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme (le recueil complet est disponible à la BU, dans la collection du Centre de documentation européenne).


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