Institutions européennes


Licence en droit, niveau 2

Ce cours étudie l’évolution de l’Europe entre coopération et intégration. La « construction européenne » a donné naissance à diverses organisations et institutions dont les plus importantes se sont consolidées en une Union européenne élargie aujourd’hui à 25 membres. Le projet de Constitution précise le cadre institutionnel et l’ordre juridique de cet ensemble au sein duquel les citoyens et les États membres s’interrogent sur leur avenir : écart grandissant entre riches et pauvres, démantèlement des services publics, technocratisation.
Plan du cours
Bibliographie
Documents de travail

 Traité de Bruxelles - 17 mars 1948
 Traité de Bruxelles modifié (UEO) - 23 octobre 1954
 Traité de l'Atlantique nord - le 4 avril 1949
 Traité de l'Elysée - 22 janvier 1963


 Recueil des traités Union européenne (textes consolidés)

Traité de Paris - CECA - 18 avril 1951

Traité de Rome - CEE - 25 mars 1957

Traité de Rome - Euratom - 25 mars 1957

Acte unique européen - 1986

Traité de Maëstricht - Union européenne - 7 février 1992

 Traité d'Amsterdam - 2 octobre 1997

 Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - 7 décembre 2000
 Traité de Nice - 26 février 2001

 Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe - 29 octobre 2004


 Tableau des États européens et des organisations

 Les assemblées européennes

La répartition des voix au Conseil

La composition du Parlement

la codecision.

Pour obtenir d'autres informations :

La page de l'Europe de la digithèque MJP

Le site du Gouvernement français sur l'Europe

Le site de Touteleurope (une mine d'informations bien présentées)

Sites internet à visiter et à connaître

Les organisations européennes


Les cours de justice...

...et les assemblées européennes

Les institutions françaises offrant un contenu européen


Les sites des pays membres de l'Union européenne


©-2006 - Jean-Pierre Maury

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