Grande Guerre.


Décision relative à Teschen, Spisz et Orava.

(Paris, 28 juillet 1920)
    La Grande Guerre, ouverte par le bombardement de Belgrade le 28 juillet 1914, un mois après l'attentat de Sarajevo, s'achève en 1918 par les armistices de Salonique avec la Bulgarie (29 septembre), de Moudros avec la Turquie (30 octobre), de Villa Giusti avec l'Autriche-Hongrie (3 novembre), de Rethondes avec l'Allemagne (11 novembre) et avec la convention de Belgrade avec la Hongrie (13 novembre).
    Les principaux traités de paix, qui ont mis fin à la Grande Guerre sont :
- le traité de Versailles, signé le 28 juin 1919 entre  les Puissances alliées et associées et l'Allemagne ;
- le traité de Saint-Germain-en-Laye, signé le 10 septembre 1919 entre les Puissances alliées et associées et l'Autriche ;
- le traité de Neuilly-sur-Seine, signé le 27 novembre 1919 entre les Puissances alliées et associées et la Bulgarie ;
- le traité de Trianon, signé le 4 juin 1920 entre les Puissances alliées et associées et la Hongrie ;

- le traité de Sèvres, signé le 10 août 1920 entre les Puissances alliées et associées et la Turquie, non ratifié et remplacé par le traité de Lausanne, signé le 24 juillet 1923.
    Des traités complémentaires sont signés par les Principales Puissances alliées avec les autres Puissances alliées, bénéficiaires de territoires transférés : Pologne, Tchécoslovaquie, Roumanie, État serbe-croate-slovène, Grèce, afin de confirmer la reconnaissance de l'indépendance du pays, de garantir les droits des minorités et d'assurer l'ouverture du pays au commerce international.

    Les traités principaux avaient laissé en suspens l'attribution de certains territoires. Ainsi, la Silésie autrichienne et son bassin houiller étaient également revendiqués par la Pologne et la Tchécoslovaquie. Les Puissances décidèrent le 27 septembre 1919 de la tenue d'un plébiscite, qui ne put jamais avoir lieu en raison de la tension entre les deux pays. Finalement, c'est la Conférence des ambassadeurs des Puissances alliées qui décida du partage du territoire.

Sources : Société des Nations, Recueil des traités, n° 46, 1920. Pour mieux comprendre le problème, voir aussi les Annales de géographie, 1921, n° 163, p. 76-78.



LES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, L'EMPIRE BRITANNIQUE, LA FRANCE, L'ITALIE ET LE JAPON, Principales Puissances Alliées et Associées,

Ayant, par une Décision en date, à Paris, du 27 septembre 1919, résolu de pourvoir au statut politique de l'ancien duché de Teschen et des territoires d'Orava et de Spisz, en y faisant procéder à une consultation populaire présentant toutes les garanties nécessaires de loyauté et de sincérité.

Mais, considérant que les mesures prises en exécution de cette Décision pour permettre de réaliser cette consultation populaire dans les conditions ci-dessus rappelées, sont restées sans résultat.

Considérant qu'il y a, dans l'intérêt de la paix générale, une nécessité urgente à régler le sort de ces territoires ;

Considérant que les Gouvernements de la Pologne et de la Tchéco-Slovaquie ont déclaré, par acte en date, à Spa, du 10 juillet 1920, accepter que leurs frontières respectives dans les dits territoires soient déterminées par les Principales Puissances Alliées et associées ;

Ont chargé la Conférence des Ambassadeurs du règlement de cette question.

En conséquence, la Conférence des Ambassadeurs a décidé ce qui suit :

I.

Les limites de la souveraineté respective de la Pologne et de la Tchéco-Slovaquie sur l'ancien duché de Teschen et sur les territoires d'Orava et de Spisz seront fixées, par une ligne frontière, déterminée comme il suit :

1° Dans la région de Teschen :
— A partir du point où la limite orientale de la commune de Piersna rencontre l'ancienne frontière entre l'Allemagne et l'Autriche ; vers le sud et jusqu'à la côte 268, située à 2 kilomètres environ au Nord-Est de Freistadt :
une ligne à déterminer sur le terrain laissant le village de Nd. Marklowitz et les maisons de Miserau à l'État tchéco-slovaque ;
— de là, vers le Sud, et jusqu'au point où la limite Sud-Est de la commune de Roy coupe la rivière Olsa :
les limites orientales des communes de Freistadt et de Roy ;
— de là vers le Sud-Sud-Est et jusqu'au point à déterminer à environ 500 mètres au Nord-Nord-Ouest du pont situé à1500 mètres au Sud-Est de Schibitz :
le cours vers l'amont de la rivière Olsa ;
— de là, vers l'Est-Sud-Est et jusqu'au point où la limite entre les communes d'Ob. Lischna et de Niedek rencontre la limite occidentale du district de Bielitz  :
une ligne à déterminer sur le terrain, suivant autant que possible les lignes de crêtes, passant par les cotes 405 (Osowka B.), 514 (Wrurna), 708 (Ostry), et laissant à la Pologne les villages de Punzau et de Ob. Lischna, et à l'État tchéco-slovaque ceux de Koïkowitz et de Nd. Lischna.
— de là, vers le Sud-Sud-Est et jusqu'à la cote 989 (Kiczory) :
la limite occidentale du district de Bielitz ;
— de là, vers le Sud et jusqu'au point où la limite entre les communes de Bukowetz et de Jaworzynka rencontre l'ancienne frontière entre la Hongrie et la Silésie :
les limites occidentales des communes de Istebna et de Jaworzynka.

2° Dans la région d'Orava :
A partir du point situé à environ 1 kilomètre et demi à l'Est de la cote 1725 (Babia Gora) sur l'ancienne frontière entre la Hongrie et la Galicie et jusqu'à un point sur le cours supérieur de la Lipnicza, immédiatement à l'Ouest de la cote 843 :
une ligne à déterminer sur le terrain, passant par la cote 924,
— de là, jusqu'à un point situé à 200 mètres environ au Sud-Est du confluent de la Lipnicza et de la rivière venant de Privarowca :
le cours de la Lipnicza ;
— de là, jusqu'au confluent de la rivière Chizne et de la Fekete Arva (Schwarze Arva) :
une ligne à déterminer sur le terrain passant par les cotes 758 (1 kilomètre environ à I'Ouest de la Lipnicza), 798, 766, 617 (à proximité de la route Nameszto-Jablonka) ;
— de là, vers le Sud-Est et jusqu'à un point à déterminer sur la Chizne, à 2 kilomètres environ du Nord-Ouest du pont de Chizne, sur la route de Trsztena à Jablonka :
le cours de la Chizne vers l'amont ;
— de là, vers le Sud-Sud-Ouest et jusqu'à un point à choisir sur la Jelesna Voda, à 1 kilomètre et demi environ au Nord de la cote 654 :
une ligne à déterminer sur le terrain passant par la cote 659 ;
— de là, vers le Sud-Est et jusqu'à un point sur la Jelesna Voda, situé à environ 1 kilomètre à l'Ouest de Hladovka (approximativement sur la ligne joignant les cotes 754 et 740 :
le cours de la Jelesna Voda vers l'amont ;
— de là, vers le Sud-Sud-Est et jusqu'à un point sur l'ancienne frontière entre la Galicie et la Hongrie situé à 1 kilomètre environ au nord de la cote 1230 (Magura),
une ligne à déterminer sur le terrain passant par les cotes 862, 919 (Bucinka) 955, 967 (Bucnik).

3° Dans la région de Spisz :
A partir d'un point de l'ancienne frontière entre la Galicie et la Hongrie situé sur la rivière de Bialka à 500 mètres environ à l'Est du village de Brzegi, dans la direction générale Est-Nord-Est jusqu'au point de la même frontière situé à proximité de la cote 487 sur la route de Czorsztyn h Szepesofalu :
une ligne à déterminer sur le terrain passant par la cote 1011 (Bria-Vrch), 909, 956 (Malorovka), 607 (sur la rivière passant à Szentmindszent à deux kilomètres environ au Sud de cette localité), 873 (2 kilomètres Nord-Est de Magyfrankvagasa), et vers le Nord par les cotes 751, 540.

En conséquence, les États-Unis d'Amérique, l'Empire Britannique, la France, l'Italie et le Japon, décident et déclarent par les présentes, qu'à dater de ce jour, la souveraineté de la Pologne et la souveraineté de la Tchéco-Slovaquie, respectivement, s'étendront sur les territoires situés de part et d'autre de la ligne frontière ci-dessus décrite.

II.

Une Commission de délimitation composée d'un représentant de chacune des principales Puissances alliées et associées, ainsi que de la Pologne et de la Tchéco-Slovaquie, sera constituée dans le mois qui suivra la présente Décision pour tracer sur place la ligne frontière ci-dessus décrite.

Les décisions de cette Commission, obligatoires pour les parties intéressées, seront prises à la majorité des voix, la voix du président étant prépondérante en cas de partage.

La Commission aura tout pouvoir pour proposer à la Conférence des Ambassadeurs les modifications qui lui paraitraient justifiées par les intérêts des particuliers ou des communautés dans le voisinage de la ligne frontière, et en tenant
compte des circonstances locales spéciales.

Les frais de ladite Commission seront supportés moitié par la Pologne et moitié par la Tchéco-Slovaquie.

III.

1° Les personnes ayant antérieurement au 1er janvier 1914 l'indigénat (pertinenza, Heimatsrecht) dans l'ancien duché de Teschen, ou dans les territoires d'Orava ou de Spisz, sur lesquels la souveraineté de la Pologne ou de la Tchéco- Slovaquie respectivement a été reconnue, acquerront de plein droit la nationalité polonaise ou tchéco-slovaque respectivement. Il en sera de même des personnes qui, sans avoir l'indigénat, seraient domiciliées dans lesdits territoires depuis une date antérieure au 1er janvier 1908.

Les personnes ayant acquis l'indigénat dans lesdits territoires postérieurement au 1er janvier 1914, n'acquerront, suivant les cas, la nationalité polonaise ou tchéco-slovaque, qu'à la condition d'en obtenir l'autorisation de la Pologne ou de l'État Tchéco-slovaque ; si cette autorisation n'est pas demandée ou est refusée, ces personnes conserveront la nationalité autrichienne ou hongroise, suivant le cas. Il en sera de même des personnes qui, sans avoir l'indigénat, seraient domiciliées dans lesdits territoires depuis une date postérieure au 1er janvier 1908.

2° Les personnes âgées de plus de 18 ans, acquérant de plein droit la nationalité polonaise ou tchéco-slovaque, suivant les cas, en vertu de l'article 1er, auront la faculté, pendant une période d'un an à dater de ce jour, d'opter pour la nationalité tchéco-slovaque ou polonaise respectivement.

En ce qui concerne les personnes, dont l'indigénat sur les territoires de Teschen, d'Orava et de Spisz est postérieur au 1er janvier 1914, ou qui, sans y avoir l'indigénat, y ont leur domicile depuis une date postérieure au 1er janvier 1908, l'acquisition de la nationalité polonaise ou tchéco-slovaque par voie d'option sera subordonnée à l'autorisation du Gouvernement polonais on tchéco-slovaque, suivant le cas. Si cette autorisation est refusée, ces personnes resteront régies par l'alinéa 2 du paragraphe 1° du présent article.

L'option du mari entrainera celle de la femme, et l'option des parents entrainera celle de leurs enfants âgés de moins de 18 ans.

Les personnes ayant exercé le droit d'option ci-dessus prévu, devront, dans les 12 mois qui suivront, transporter leur domicile dans l'État en faveur duquel elles auront opté.

Elles seront libres de conserver les biens immobiliers qu'elles possèdent sur le territoire de l'autre État où elles auraient eu leur domicile antérieurement à leur option.

Elles pourront emporter leurs biens meubles de toute nature. Il ne leur sera imposé de ce fait, aucun droit ou taxe soit de sortie, soit d'entrée.

3° Les personnes qui ont l'indigénat dans un territoire attribué à la Pologne ou à l'État Tchéco-Slovaque, en vertu de la présente Décision, et qui y diffèrent, par la race et la langue, de la majorité de la population, pourront, dans le délai de 6 mois à dater de ce jour, opter pour celui des pays ayant fait partie de l'ancienne monarchie austro-hongroise, ou cessionnaire de territoires de ladite monarchie dans lequel la majorité de la population est composée de personnes parlant la même langue et ayant la même race qu'elles. Les dispositions de l'article II concernant l'exercice du droit d'option, seront applicables à l'exercice du droit reconnu par le présent article.

4° Aucune entrave ne sera apportée à l'exercice du droit d'option prévu par la présente Décision et permettant aux intéressés d'acquérir toute autre nationalité6 qui leur serait ouverte.

5° Les femmes mariées suivront la condition de leur mari, et les enfants âgés de moins de 18 ans suivront la condition de leurs parents, pour tout ce qui concerne l'application des dispositions qui précèdent.

IV.

Aucun des habitants de l'ancien duché de Teschen ou des territoires d'Orava ou de Spisz ne pourra être inquiété ou molesté, soit en raison de son attitude politique depuis le 28 juillet 1914 jusqu'à la prise de possession desdits territoires par la Pologne et respectivement par la Tchéco-Slovaquie, notamment pour des faits connexes au règlement des droits
de souveraineté, soit en raison du règlement de sa nationalité en vertu de la présente Décision.

V.

La proportion et la nature des charges financières de l'ancienne monarchie austro-hongroise et, selon les cas, de l'ancien Empire d'Autriche ou de l'ancien royaume de Hongrie, que la Pologne et la Tchéco-Slovaquie auront à supporter en raison de l'acquisition desdits territoires, seront réglées suivant les cas, conformément aux articles 203, Partie IX (clauses
financières), du Traité de paix avec l'Autriche, ou 186, Partie IX (clauses financières), du Traité de paix avec la Hongrie.

VI.

La Pologne et la Tchéco-Slovaquie devront respectivement reconnaitre les droits et intérêts de toute nature, notamment les droits réels, concessions et privilèges, acquis par des particuliers ou des sociétés, notamment par des sociétés minières ou industrielles dans l'ancien duché de Teschen ou dans les territoires d'Orava ou de Spisz. Pendant 25 ans, aucune mesure législative, en matière minière, industrielle ou commerciale, ne sera mise en vigueur dans lesdits territoires, qui ne serait pas également applicable dans l'ensemble du territoire de la Pologne et respectivement de la Tchéco-Slovaquie.

VII.

Une convention particulière entre la Pologne et la Tchéco-Slovaquie devra intervenir dans le délai de deux mois à l'effet de régler, sur les bases ci-après, les fournitures réciproques de ces deux pays en charbon et en naphte.

La Tchéco-Slovaquie devra s'obliger à assurer à la Pologne des fournitures annuelles de charbon qui, en quantité et qualité, ne devront pas être inférieures à celles livrées pendant l'année 1913 au territoire aujourd'hui polonais par les districts charbonniers de l'ancien duché de Teschen, sur lesquels la souveraineté de la Tchéco-Slovaquie est dorénavant reconnue. Toutefois, si dans une année, la production de ces districts 6tait inférieure à celle de l'année 1913, lesdites fournitures, dans cette même année, pourraient être réduites proportionnellement à la diminution ainsi présentée par la production. Dans les mêmes conditions, la Pologne devra s'obliger, dans la mesure du possible, à fournir annuellement, à titre de paiement à la Tchéco-Slovaquie, si celle-ci le requiert, une quantité et une qualité de naphte correspondant à une équitable contre-partie du charbon reçu. Si, à l'expiration dudit délai de deux mois, ladite convention n'était pas conclue, les questions ci-dessus seraient réglées par les Principales Puissances Alliées et Associées, dont la décision sera obligatoire pour la Pologne et la Tchéco-Slovaquie. Cette Convention restera en vigueur jusqu'au moment où le plébiscite de Haute-Silésie aura eu lieu. Les Principales Puissances alliées et associées se réservent le droit de réexaminer alors la question en tenant compte de la situation nouvelle qui en résultera.

Sous réserve des dispositions des articles 224 du Traité de Paix avec l'Autriche, et 207 du Traité de Paix avec la Hongrie, et pour tenir compte de la situation générale du charbon en Europe, une entente interviendra entre les Principales Puissances alliées et associées et la Tchéco-Slovaquie pour la répartition du charbon du Bassin de Teschen, conformément à la politique générale des Principales Puissances alliées et associées en cette matière. Provisoirement, et jusqu'à ce que cette entente soit conclue, la Tchéco-Slovaquie satisfera à toute demande de fourniture de charbon qui lui serait adressée par la Commission des réparations, agissant au nom des Principales Puissances alliées et associées, en faveur d'une Puissance ou d'un territoire qui recevait en 1913 du charbon desdits districts charbonniers. Toutefois, la Tchéco-Slovaquie ne sera pas tenue d'y satisfaire dans des quantités et qualités supérieures à celles des fournitures faites pendant l'année 1913, telles qu'elles sont déterminées par la Commission des réparations.

Jusqu'à la conclusion de ladite convention, ou à défaut jusqu'à la décision des Principales Puissances alliées et associées, les accords et marchés existant actuellement resteront en vigueur.

VIII.

Dans le même délai de deux mois prévu à l'article VII, la Pologne et la Tchéco-Slovaquie devront s'entendre pour assurer toutes facilités de transit au trafic polonais d'une manière générale, et en particulier sur la voie ferrée Oderberg-Pietrowitz, ainsi que pour faciliter de même le transit et l'accès de la gare de Teschen ; faute d'entente dans ledit délai, ces questions seront réglées, comme il est dit à l'article VII, par les Principales Puissances allies et associées, dont la décision sera obligatoire pour la Pologne et la Tchéco-Slovaquie.

IX.

Toutes autres questions, financières, judiciaires ou administratives, feront l'objet d'arrangements particuliers entre la Pologne et la Tchéco-Slovaquie, suivant les principes adoptés dans les traités de paix avec l'Autriche et la Hongrie, les Principales Puissances alliées et associées se réservant d'intervenir s'il y a lieu, en cas de désaccord pour en faciliter le règlement.

Fait à Paris, le 28 juillet 1920.

DERBY.
JULES CAMBON.
BONIN.
K. MATSUI.

Les Représentants soussignés, dûment autorisés, du Gouvernement Polonais et du Gouvernement Tchéco-Slovaque, expriment par les présentes, conformément à leur déclaration du 10 juillet 1920, la complète acceptation par leurs Gouvernements respectifs des dispositions qui précèdent.

Fait à Paris, le 28 juillet 1920.

I. J. PADEREWSKI.
Dr EDUARD BENES


© - 2014 - Pour toute information complémentaire, pour signaler une erreur, pour correspondre avec nous,
adressez-nous un message électronique.

[ Haut de la page ]
Jean-Pierre Maury