Digithèque de
matériaux juridiques et politiques
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Défense et
stratégie
revue électronique de l'Observatoire européen de
sécurité
La Digithèque
de matériaux juridiques et politiques propose, depuis
1998, des documents en langue française. Le paysage de l'Internet
s'est modifié depuis lors, mais il n'existe pas encore en français
d'autre site comparable à ceux qui ont inspiré notre projet.
Malgré le soutien des responsables du service
informatique de l'université de Perpignan qui a permis le
développement de la Digithèque sur ses serveurs, les
moyens dont nous disposons nous conduisent à limiter notre
ambition ; mais le propre de l'Internet c'est que l'on peut
publier à son rythme et selon ses moyens. Toutefois, après 12 ans
de travail, le volume
des seuls documents constitutionnels que l'on trouve aujourd'hui dans la Digithèque
dépasse celui de l'Encyclopaedia universalis.
Les documents proposés ici, qu'il s'agisse de
textes écrits à l'origine en français ou de
traductions, ne sont pas des documents introuvables. On peut les
obtenir ou les rencontrer ailleurs, dans des ouvrages anciens, dans des recueils de
textes juridiques ou de documents
politiques (constitutions, traités, lois ou arrêts,
déclarations officielles, discours, résultats
électoraux, etc.), ou même, sous forme numérique,
dispersés dans l'Internet, et généralement en langue anglaise.
Notre ambition est simplement de regrouper ici des textes, dont les
sources ont été vérifiées, parfois les
traductions révisées, bénéficiant le cas
échéant d'une note critique succincte, et de les rendre
ainsi plus facilement accessibles à nos étudiants, au
chercheur ou tout simplement à l'internaute curieux.
« L'information juridique publique des pays et
des institutions internationales constitue un héritage commun de l'humanité.
» Nous partageons la conviction ainsi énoncée par les auteurs de
la Déclaration de Montréal,
nous pensons aussi que cette information, par des documents anciens ou des textes toujours en vigueur,
doit être accessible à tous de façon gratuite
et nous souhaitons que notre Digithèque
contribue à la réalisation de cet objectif.
Enfin il convient de souligner que la Digithèque
est un site de documentation juridique et politique générale et non un site
d'actualités ou de conseil juridique ; que malgré notre souci de présenter des
textes fiables et régulièrement actualisés, des erreurs ou des omissions sont
toujours possibles et les informations contenues dans nos fichiers
ne sont pas forcément complètes ou à jour ;
qu'il n'est pas possible de garantir qu'un document disponible en ligne reproduise
exactement un texte officiel ; que toute traduction est une interprétation ; et
que nous renvoyons parfois à des sites extérieurs sur le contenu desquels
nous n'avons évidemment aucun contrôle.
Nous répondons
dans la mesure de nos moyens aux demandes d'informations ou de conseils pour la documentation
et la recherche et nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.
Nous indiquons normalement
l'origine des textes reproduits et nous renvoyons aux serveurs officiels ou aux autres sources des
documents. Nous donnons aussi des informations qui peuvent éclairer leur interprétation,
mais nous n'avons pas vocation à fournir des corrigés
aux étudiants de nos collègues ni à donner des avis
juridiques relatifs à des situations particulières.
Pour nous aider à corriger nos erreurs,
critiquer ou suggérer, écrivez
nous.
Jean-Pierre Maury
La Digithèque est
constituée de plusieurs sections progressivement
alimentées.
Deux domaines géographiques :
Le domaine France - la collection
des constitutions en constitue la première pièce. On y
trouvera également des documents concernant la vie politique
française, les résultats des référendums et
des principales élections, ainsi que des liens vers les
principales ressources, officielles ou non.
Le domaine Europe - il est
consacré à la construction européenne et renvoie
aux traités et aux principaux documents concernant les
communautés et l'Union européenne. Il contient aussi les
traités constitutifs des différentes organisations
européennes, ainsi que des documents concernant leur
fonctionnement et leur travail. La rubrique donne accès aux bases
de données et aux ressources officielles.
Six domaines thématiques :
Constitutions - il s'agit
ici de publier une collection des constitutions en langue française.
Après les constitutions de la France et des
pays francophones, les constitutions des pays européens doivent y
figurer, puis celles d'autres pays. Des fiches consacrées
à chaque pays fournissent quelques brèves indications
relatives à son système politique et renvoient au texte de
la constitution, ainsi qu'aux ressources officielles.
Défense - on trouvera
dans cette section des textes et des documents relatifs à la
défense nationale française et à la
sécurité internationale, aux armements et au
désarmement. Des liens conduisent aux ressources officielles, aux
principales organisations, ainsi qu'à certains centres de
recherche.
Élections - on
trouvera dans cette rubrique des résultats électoraux
concernant plusieurs pays ainsi que des liens vers les principales bases
documentaires consacrées aux élections et aux
systèmes électoraux.
Textes - une collections de
textes politiques est progressivement constituée.
Traités - cette
section présente une collection de traités et de documents
concernant les principales organisations internationales. Des documents
concernant les droits de l'homme et certains aspects des relations
internationales sont aussi rassemblés.
Université - cette section
contient les principaux textes régissant l'université en
France, notamment la réglementation concernant les
diplômes nationaux et les textes relatifs au recrutement des
personnels universitaires.
Un moteur de recherche
interne utilisant les ressources de Google est maintenant
proposé. Il permet de faire une recherche directe dans les
documents de la Digithèque MJP.
Le site, utilisant le multifenêtrage, propose
deux systèmes de navigation :
- le système normal qui permet dans la fenêtre de
droite, de feuilleter les pages contenant les informations, en utilisant
les liens internes que chacune contient ;
- un système rapide utilisant la barre de navigation
présente dans la fenêtre de gauche, où l'utilisateur
trouve en permanence les différents domaines de la
digithèque.
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complémentaire, pour signaler une erreur, pour correspondre avec nous,
adressez nous un message
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Jean-Pierre Maury