Digithèque  MJP

Traité de Bruxelles Modifié

ENGINS A LONGUE PORTEE, ENGINS GUIDES ET MINES A INFLUENCE

Sous réserve des dispositions du paragraphe (d), les engins à longue portée et les engins guidés sont définis comme des engins tels que leur vitesse ou leur direction de marche puisse être influencée après le moment du lancement par un dispositif ou mécanisme placé à l'intérieur de l'engin, y compris les armes du type V mises au point au cours de la dernière guerre et leurs modifications ultérieures. La combustion est considérée comme un mécanisme qui peut influencer la vitesse.

Sous réserve des dispositions du paragraphe (d), les mines à influence sont définies comme des mines navales dont l'explosion peut être déclenchée automatiquement par des influences qui émanent seulement de sources extérieures, y compris les mines à influence mises au point au cours de la récente guerre et leurs modifications ultérieures.

Les pièces, dispositifs ou parties constituantes spécialement conçus pour être employés dans ou avec les armes mentionnées dans les paragraphes (a) et (b) sont considérés comme inclus dans cette définition.

Sont considérés comme exclus de cette définition les fusées de proximité et les engins guidés à courte portée pour la défense anti-aérienne répondant aux caractéristiques maxima suivantes :

Longueur, 2 mètres;
Diamètre, 30 centimètres;
Vitesse, 660 mètres-seconde;
Portée, 32 kilomètres;
Poids de l'ogive et de la charge explosive, 22,5 kilogrammes.

NAVIRES DE GUERRE AUTRES QUE LES PETITS BATIMENTS DEFENSIFSPar "navires de guerre autres que les petits bâtiments défensifs", il faut entendre:

Les navires de guerre d'un déplacement supérieur à 3.000 tonnes;

Les sous-marins d'un déplacement supérieur à 350 tonnes;

Les navires de guerre propulsés autrement que par des machines à vapeur, des moteurs diesel ou à essence, des turbines à gaz ou des moteurs à réaction.

APPAREILS D'AVIATION DE BOMBARDEMENT STRATEGIQUE

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