France

Le sol de la France affranchit l'esclave qui le touche, 1791

[Au XVIIIe siècle, l'esclavage est de plus en plus critiqué. Bernardin de Saint-Pierre, l'abbé Raynal, Condorcet, notamment, publient des ouvrages en faveur de l'abolition de la traite et de l'esclavage. Les partisans de l'abolition (Brissot, Clavière, Condorcet... ) créent à Paris, en février 1788, la Société des amis des Noirs qui est favorable à l'unité de la loi en métropole et dans les colonies.

Dans cet esprit, l'abbé Grégoire, le 11 mai 1791, se prononce pour l'application de la déclaration des droits de l'homme aux « citoyens de couleur » et s'exclame : « Un jour, des députés de couleur franchiront l'Océan pour venir siéger dans la Diète nationale. » Le 15 mai, l'Assemblée nationale accorde les droits de citoyens aux « gens de couleur, nés de père et de mère libres » (amendement Rebwell), puis puis énonce le principe suivant lequel le sol de la France affranchit l'esclave qui le touche, en décrètant le 28 septembre que « tout individu est libre aussitôt qu'il est entré en France », et que « Tout homme, de quelque couleur qu'il soit, jouit en France de tous les droits de citoyen  ».

Mais ce principe ne s'applique pas aux colonies. Un peu plus tard, le décret du 28 mars 1792 énonce que « les hommes de couleur et nègres libres doivent jouir, ainsi que les colons blancs de l'égalité des droits politiques », ce qui permet l'élection d'un premier député de couleur le 28 octobre 1792. Mais il faut attendre la chute de la monarchie pour que  l'esclavage soit aboli dans les colonies par le décret du 16 pluviôse, an II.

En 1802, Bonaparte décide de rétablir l'esclavage.

La seconde abolition de l'esclavage est proclamée  le 4 mars 1848 par le gouvernement provisoire établi quelques jours plus tôt, à la suite des journées révolutionnaires des 22-24 février 1848.]


Décret du 28 septembre 1791

Décret portant que tout homme est libre en France, 
et que, quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de citoyen, s'il a les qualités prescrites par la Constitution.

Article premier

Tout individu est libre aussitôt qu'il est entré en France.

Article 2

Tout homme, de quelque couleur qu'il soit, jouit en France de tous les droits de citoyen, s'il a les qualités prescrites par la Constitution pour les exercer.
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Jean-Pierre Maury