Livre VI L'organisation des enseignements supérieurs
Livre VII Les établissements d'enseignement supérieur
Livre VIII La vie universitaire
Livre IX - Titre
V Les personnels de l'enseignement supérieur
Arrêté du 30 avril 1997 DEUG, licence et maîtrise du secteur droit et science politique
Arrêté du 30 avril 1997 DEUG, licence et maîtrise d'administration économique et sociale
Arrêté du 30 avril 1997 DEUG, licence et maîtrise du secteur économie et gestion
Arrêté du 30 avril 1997 DEUG, licence et maîtrise du secteur sciences humaines et sociales
Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Décret n° 88-146 du 15 février 1988 relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur
Décret du 7 mai 1988 relatif au recrutement
des ATER
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