Droit constitutionnel


Licence en droit
(niveau 3)

Les régimes politiques occidentaux


   
    Ce cours a pour objet l’étude comparée des institutions et des régimes politiques des pays de l’union européenne ainsi que des États-Unis. On insistera notamment sur la naissance et le développement des institutions représentatives, sur les différents modèles constitutionnels et sur les problèmes de la société multiculturelle (« races » et religions aux États-Unis et en France). Plan, bibliographie et documents disponibles. 
   Ce cours devant être répété à Perpignan et à Narbonne, j'ai choisi de proposer aux étudiants une approche différente et donc un plan différent, même si les objectifs, les concepts et les méthodes sont identiques. 

Plan du cours à Narbonne
Plan du cours à Perpignan
Bibliographie


Documents de travail

France
La page sur la Cinquième République

La Constitution du 4 octobre 1958 (texte en vigueur) 

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789

Le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946

Les anciennes constitutions françaises

Le référendum en France

 
Constitutions européennes

Allemagne - AndorreAutriche -
Belgique - BulgarieDanemark - Espagne - Finlande - Grèce - IrlandeIslande -
Italie - Lettonie - Luxembourg - Monaco - Norvège
Pays-Bas - Pologne - Portugal - Roumanie - Royaume-Uni -
Russie - Suède - Suisse - Tchéquie - Turquie - Vatican

États-Unis - Japon - Chine - Liban -

Les collections de constitutions en ligne


Les liens avec les sites Internet pour les juristes

La sélection des sites juridiques du Sénat 

Les signets du Conseil constitutionnel 

La sélection de Stéphane Cottin pour les constitutionnalistes

La sélection de la bibliothèque Cujas avec des cours en ligne


Sites institutionnels 

Institutions françaises
Cours de justice
Assemblées européennes
Organisations européennes
Organisations internationales
Sites nationaux
Conseil bibliographique : avant même le début du cours, je conseille aux étudiants qui ont choisi l'option de lire le vif et stimulant ouvrage publié par Jean-Marie Denquin, la monarchie aléatoire, PUF, coll. Béhémoth, 2001.
Sites internet à visiter et à connaître

Institutions françaises


Les organisations européennes

...et les organisations internationales

Un juriste doit connaître les sites des principales cours de justice...

...et les assemblées européennes

 Sites nationaux

Espagne

Jean-Pierre Maury


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